Cette norme a été rédigée dans le but d’aider les fabricants de dispositifs
médicaux à concevoir des systèmes de gestion de la qualité
afin d’assurer la cohérence de la conception, du développement, de
la production, de l’installation et de la livraison de dispositifs médicaux
utilisables en toute sécurité pour leur usage prévu. La nouvelle édition est
applicable sur toute la chaîne d’approvisionnement et vise à traiter toutes les
étapes du cycle de vie d’un dispositif médical.
En utilisant la norme ISO 13485, les organisations seront en mesure de démontrer
la conformité aux exigences réglementaires, la gestion des risques, d’assurer les
meilleures pratiques en matière de qualité et de sécurité, d’améliorer les processus
ainsi que d’inspirer un sentiment de confiance aux patients.
Certains des principaux changements apportés à la norme ISO 13485 incluent :
- L’alignement des exigences réglementaires mondiales.
- L’inclusion de la gestion des risques et des processus décisionnels fondés sur le risque dans tout le système de gestion de la qualité.
- Des exigences supplémentaires ainsi que d’assurer la clarté en ce qui concerne la validation, la vérification et les activités de conception.
- Le renforcement des processus de contrôle des fournisseurs.
- Une concentration accrue relative aux mécanismes de rétroaction.
- Des exigences plus explicites de la validation de logiciels pour différentes applications.
La certification NF EN ISO 13485 est basée sur la structure de l’ISO 9001, avec
des exigences spécifiques aux dispositifs médicaux. Toutefois, certaines
exigences de l’ISO 9001 en sont exclues.
Du fait de ces exclusions, les entreprises, dont les systèmes de management
de la qualité sont conformes à l’ISO 13485 , ne peuvent
revendiquer la conformité à l’ISO 9001 que si leurs systèmes de
management de la qualité sont conformes à l’ensemble des
exigences de l’ISO 9001.